Fiches d'indicateurs

Sommaire des fiches

  • T2 - Nombre d'unités de traitement
  • T4 - Tonnage de déchets entrant
  • T6 - Tonnage de déchets entrant par type de déchets et/ou par mode de traitement
  • CT1à6 - Indicateurs Coûts
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Traitement

T2 - Nombre d'unités de traitement

Définition Nombre total de services de traitement des déchets ménagers et assimilés
  • PEDMA

Unité : nombre d'unités de traitement

Indicateur calculé aux niveaux :
  • National
  • Régional
  • Départemental
  • Collectivité
Exemple On compte 1 243 unités de traitement en France, en 2008.
Mode de calcul
Le résultat est obtenu par comptage des services opérationnels, c'est-à-dire des services qui ont été ouverts au moins une journée au cours de l'année de référence du calcul.

Compléments méthodologiques

  • Fiche METHODOLOGIQUE : Les regroupements de déchets et de services utilisés par l'ADEME dans ses exploitations et les nomenclatures de référence
séparateur

T4 - Tonnage de déchets entrant

Définition Tonnage total de déchets qui entrent dans les unités de traitement du territoire considéré ou dans l'unité de traitement concernée
  • PEDMA
  • cartes

Unité : Tonne (t)

Indicateur calculé aux niveaux :
  • National
  • Régional
  • Départemental
  • Collectivité
  • Service
Mode de calcul
Cumul de tous les tonnages entrant dans les unités de traitement.
A noter que le tonnage entrant comprend les déchets non traités (pour des raisons de panne ou d'entretien par exemple).

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- Chiffres clés Traitement


Compléments méthodologiques

  • Fiche METHODOLOGIQUE : Les regroupements de déchets et de services utilisés par l'ADEME dans ses exploitations et les nomenclatures de référence
séparateur

T6 - Tonnage de déchets entrant par type de déchets et/ou par mode de traitement

Définition Tonnage de déchets qui entrent dans les unités de traitement du territoire considéré ou dans l'unité de traitement concernée, décliné par type de déchets et/ou mode de traitement
  • PEDMA
  • Grenelle
  • cartes

Unité : Tonne (t)

Indicateur calculé aux niveaux :
  • National
  • Régional
  • Départemental
  • Collectivité
  • Service
Déclinaison Par type de déchets : ordures ménagères résiduelles - déchets banals en mélange - matériaux recyclables - déchets organiques - résidus de traitement - mâchefers - équipements hors d'usage - boues - déblais et gravats - déchets dangereux - autres déchets
Par mode de traitement : tri - compostage - méthanisation - valorisation énergétique - incinération - stockage
Exemple Tonnage de déchets entrant dans les unités de traitement par mode de traitement,  en France, en 2008 : 
Tri : 7 190 960 t
Valorisation énergétique : 12 999 035 t
Incinération : 522 370 t
Compostage : 5 293 044 t
Méthanisation : 206 484 t
Stockage : 20 899 499 t

Objectif GRENELLE : réduire l'incinération et le stockage de 15% de déchets d'ici 2012 (année de référence : 2008)

En 2008, en France, le tonnage de déchets incinérés et stockés s'élève à 34,4 millions de tonnes
Mode de calcul
Cumul de tous les tonnages entrant dans les unités de traitement.
A noter que le tonnage entrant comprend les déchets non traités (pour des raisons de panne ou d'entretien par exemple).

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- Répartition des déchets entrant dans une unité de traitement
- Evolution des tonnages de déchets entrant par catégorie de déchets
- Répartition des modes de traitement par catégorie de déchets
- Evolution des tonnages de déchets entrant par catégorie de déchets et par mode de traitement


Compléments méthodologiques

  • Fiche METHODOLOGIQUE : Les regroupements de déchets et de services utilisés par l'ADEME dans ses exploitations et les nomenclatures de référence

Coûts

CT1à6 - Indicateurs Coûts

Définition Coût complet : totalité des charges hors TVA. Ce coût permet de rendre compte du niveau des charges liées au service rendu par les collectivités sans tenir compte par exemple des produits industriels qui peuvent fluctuer d’une année sur l’autre.

Coût technique : coût complet moins les produits à caractère industriel (ventes de matériaux, d'énergie…).

Coût partagé : coût technique moins les soutiens apportés par les éco-organismes (filières papiers/emballages, DEEE, déchets dangereux, etc.). La comparaison des coûts technique et partagé permet de mesurer l’impact des soutiens versés par les éco-organismes sur les coûts engagés par les collectivités.

Coût aidé HT : coût partagé moins les aides reçues.

Coût aidé TTC : somme du coût aidé HT et du montant de la TVA acquittée (TGC dans le cas de la Nouvelle-Calédonie).
Le coût aidé HT ou TTC selon le régime fiscal du service, correspond au coût résiduel à la charge de la collectivité et donc à son besoin de financement.

Montant du financement déchets : ensemble des contributions perçues pour financer le service (TEOM, redevance spéciale, REOM, contributions des EPCI, facturations en déchèteries…), hors budget général.

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- Evolution des tonnages collectés en déchèterie par type de déchets
- Coût de gestion des déchets par flux
- Répartition du coût aidé par flux de déchets
- Répartition des différentes charges par étape technique en %
- Coût de gestion des déchets par typologie d'habitat
- Répartition des produits par flux de déchets


Compléments méthodologiques

  • Fiche METHODOLOGIQUE : Typologie des collectivités

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